Mentions Légales

1. Informations sur la société

Reflet Urbain
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social: 100 000€
SIRET: 123 456 789 00010
RCS Paris: B 123 456 789
Adresse du siège social: 37 Rue Saint-Honoré, Floor 2, Paris, Île-de-France, 75001, France
Téléphone: +33 1 70 95 02 14
Email: [email protected]

2. Directeur de la publication

Nom du directeur: [Nom du Responsable Légal]
Contact: [email protected]

3. Hébergement du site

Nom de l'hébergeur: [Nom de l'Hébergeur]
Adresse de l'hébergeur: [Adresse de l'Hébergeur]
Contact de l'hébergeur: [Contact de l'Hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site refleturbain.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Reflet Urbain à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou d'auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Reflet Urbain. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

5. Conditions d'utilisation du site

L'utilisation du site refleturbain.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site refleturbain.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Reflet Urbain, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

6. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site mis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d'ordinateur et de navigateur utilisé, ...).

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7. Données personnelles et politique de confidentialité

Reflet Urbain s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées via le site web. Les informations recueillies sont destinées à la société Reflet Urbain pour les nécessités de gestion administrative et commerciale. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à [email protected] ou par courrier à l'adresse du siège social. Pour en savoir plus sur notre politique de gestion des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Cookies

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes conditions sont régies par la loi française et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.

10. Politique de Confidentialité (Extrait)

Chez Reflet Urbain, nous nous engageons à protéger votre vie privée et à respecter la législation en vigueur sur la protection des données personnelles. Cette section décrit comment nous recueillons, utilisons, traitons et protégeons les informations que vous nous fournissez via notre site web.

Collecte des informations personnelles

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